fr
En
|
NEWSLETTER
|
CONTACT
|
Le Centre
Présentation
Enseignants, chercheurs et collaborateurs
Centre d'excellence Jean Monnet
EUDIPLO
Célébration des 50 ans du centre
Conférence du Président V. Skouris
Conférence « L’UE dans les OI et la gouvernance mondiale »
Ouvrage 50 ans du CEJE
Galerie photos
Contact
Recherche
Publications
Actualités du CEJE
Geneva Global Policy Briefs
Geneva Jean Monnet Working Papers
Collection "Dossiers de droit européen/Studies in European Law
Traité UE, Traité FUE, Charte des droits fondamentaux
Autres publications
Thèses
Thèses en cours
Thèses achevées
Projet MIME
Bibliothèque CEJE
Liens utiles
Avis de droit
Enseignement
Baccalauréat et Maîtrise en "Droit international et européen"
MEIG Programme – Master in European and International Governance
Atelier doctoral Jean Monnet - Université de Genève
Cours - Professeurs invités
European Law Moot Court Competition (ELMC)
E-learning Course - "How can trade contribute to sustainable development?"
Agenda
Conférences
Archives
2024
2023
2022
2021
2020
2019
2018
2017
2016
2015
2014
2013
2012
Accueil
>
Centre d'études juridiques européennes
>
Résultats recherche
Résultats recherche
Rechercher
mars 2015
La notion de « travailleur » en matière de politique sociale
Relwende Louis Martial Zongo, 30 mars 2015
Catégorie: Consommateurs et politique sociale
Détermination du régime de sécurité sociale applicable à un travailleur salarié à bord d’un navire battant pavillon d’un Etat tiers
Stefanie Schacherer, 25 mars 2015
Catégorie: Citoyenneté et libre circulation des personnes
Application de quel taux de TVA à la fourniture de livres électroniques ?
Lucie Vétillard, 12 mars 2015
Catégorie: Fiscalité et droit des sociétés
Compete and meet in Bremen 2015 – participation de l’équipe genevoise à la finale régionale de l’European Law Moot Court Competition
Stefanie Schacherer, 9 mars 2015
Catégorie: Divers
Situation politique dans un Etat tiers et mesures restrictives PESC au titre de l’article 29 du traité UE
Relwende Louis Martial Zongo, 9 mars 2015
Catégorie: Politique étrangère et de sécurité commune
Perte du statut de travailleur salarié dans le cadre de l'ALCP
Stefanie Schacherer, 2 mars 2015
Catégorie: Relations entre la Suisse et l’Union européenne
Catégories
Questions institutionnelles
Droits fondamentaux, Charte, et CEDH
Citoyenneté et libre circulation des personnes
Libre circulation des marchandises et des services
Libre circulation des capitaux et union économique
Contrôles aux frontières, asile et immigration
Coopération en matière civile et en matière pénale
Concurrence
Fiscalité et droit des sociétés
Rapprochement des législations
Propriété intellectuelle
Energie et environnement
Consommateurs et politique sociale
Action extérieure
Politique étrangère et de sécurité commune
Relations entre la Suisse et l’Union européenne
Divers
Archives
2006
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2007
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
2008
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2009
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
septembre
octobre
novembre
décembre
2010
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2011
janvier
février
mars
avril
mai
juin
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2012
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
septembre
octobre
novembre
décembre
2013
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
septembre
octobre
novembre
décembre
2014
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2015
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
septembre
octobre
novembre
décembre
2016
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2017
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
septembre
octobre
novembre
décembre
2018
janvier
février
mars
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2019
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2020
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2021
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2022
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2023
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre
novembre
décembre
2024
janvier
février
mars
avril
mai
juin
juillet
août
septembre
octobre