Traité UE
Traité FUE
Charte des droits fondamentaux de l’UE
Traités MES et SCG
Textes relatifs au Brexit

Christine Kaddous / Fabrice Picod

Recueil de textes, 15ème édition

Mise à jour au 15 juin 2024
Staempfli SA (Berne), LexisNexis (Paris), 2024
586 pages, ISBN 978-3-7272-7810-5

L’objectif de ce recueil est de procurer à ses utilisateurs un accès aisé aux textes fondamentaux de l’Union européenne, tels qu’ils résultent des modifications apportées par le traité de Lisbonne ainsi que par les derniers traités.

Il regroupe, dans une version consolidée, le traité sur l’Union européenne, le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, les protocoles et déclarations, la charte des droits fondamentaux de l’Union européenne et les explications y relatives, le traité, du 2 février 2012, instituant le mécanisme européen de stabilité, le traité, du 2 mars 2012, sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union économique et monétaire, et les principaux documents relatifs au Brexit, dont l’accord sur le retrait.

Une introduction présente les principaux thèmes liés à l’Union européenne : structure, compétences, coopérations renforcées, droits fondamentaux, principes démocratiques, institutions, instruments normatifs, politiques, et actions internes et action extérieure de l’Union. Elle rend compte des étapes principales du processus du retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne et du cadre général des relations entre les partenaires.

Un index substantiel permet un accès aisé aux notions pertinentes recherchées.

Christine KADDOUS est professeure à l’Université de Genève. Elle est titulaire d’une Chaire Jean Monnet ad personam. Elle dirige le Centre d’études juridiques européennes de l’Université de Genève (CEJE) et le Master in European and International Governance (MEIG programme).

Fabrice PICOD est professeur à l’Université Paris-Panthéon-Assas. Il est titulaire d’une Chaire Jean Monnet. Il dirige le Centre de droit européen de l’Université Paris-Panthéon-Assas et le Master droit et contentieux de l’Union européenne.

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